Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARMANDISE
SARL 4 COULEURS

Numéro de dépôt :
93491300
Date de dépôt :
03/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2003

Présentation de la marque MARMANDISE

Déposée le 3 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4 COULEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARMANDISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4 COULEURS domicilié(e) 31 à 35 rue Henri Barbusse Technoparc du Rousset, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 735 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Passé STE 4 COULEURS - France.

La marque MARMANDISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491300.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARMANDISE est expirée depuis le 3 novembre 2003.

4 COULEURS a également déposé les autres marques suivantes : COULEURS VIVES PALETTE DES SAVEURS DE FRANCE , L'AUTHENTIQUE DE BESSENAY , TERRE DOREES , LA O SUR LA MONTAGNE , ANANGA


SARL 4 COULEURS - 31 à 35 rue Henri Barbusse Technoparc du Rousset, 26000 VALENCE - France - SIREN 378735260


Gérard Passé STE 4 COULEURS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Viandes poisson fruits et légumes conservés Pâtisserie et confiserie glaces comestibles Produits agricoles à savoir: Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.